Condition de détention d'un cheval, d'un poney ou d'un âne

Conditions de garde

Tout animal est un être sensible et doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce.

Il est interdit d'exercer des mauvais traitements envers les animaux domestiques.

Un animal de compagnie doit être maintenu en bon état de santé et d'entretien.

La détention d'un animal ne doit entraîner, en fonction de ses caractéristiques génétiques, aucune souffrance évitable, ni aucun effet néfaste sur sa santé.

Tout animal qui paraît malade ou blessé doit être convenablement soigné sans délai.

Si son état le justifie, un vétérinaire doit être consulté dès que possible.

Les animaux malades et si nécessaire les animaux blessés sont isolés dans un local approprié garni, s'il y a lieu, de litière sèche et confortable.

Écurie et garde en plein air

Les matériaux utilisés pour la construction des écuries, et notamment pour les sols, murs, parois et les équipements avec lesquels les animaux peuvent entrer en contact, ne doivent pas nuire aux animaux. Ils doivent pouvoir être nettoyés et désinfectés de manière approfondie.

Les locaux doivent être nettoyés, désinfectés et désinsectisés autant que de besoin.

Les écuries et les équipements destinés à attacher les animaux ne doivent pas comporter de bords tranchants ou de saillies susceptibles de les blesser.

Les sols doivent être imperméables, maintenus en bon état et avoir une pente suffisante pour assurer l'écoulement des liquides. Ils doivent permettre l'évacuation des déchets.

La circulation de l'air, les taux de poussière, la température, l'humidité relative de l'air et les concentrations de gaz doivent être maintenus dans des limites qui ne nuisent pas aux animaux.

Lorsqu'ils sont gardés dans des écuries, les animaux ne doivent pas être maintenus en permanence dans l'obscurité, ni être exposés sans interruption à la lumière artificielle.

Lorsque la lumière naturelle est insuffisante, un éclairage artificiel doit être prévu pour répondre à leurs besoins physiologiques et éthologiques.

Les animaux gardés en plein air doivent disposer d'installations susceptibles de les protéger du froid ou de grosses chaleurs. Ils doivent être, dans la mesure où cela est nécessaire et possible, protégés contre les prédateurs.

Toutes les mesures sont prises pour minimiser les risques d'atteinte à leur santé.

Les parcs et enclos doivent être conçus de façon à éviter toute évasion des animaux.

Les parcs et enclos ne doivent pas être une cause d'accident pour les animaux.

Nourriture

Les mangeoires et les abreuvoirs doivent être conçus de manière à limiter les risques de contamination de la nourriture et de l'eau. Ils doivent également être conçus de manière à ce que tous les animaux puissent y accéder.

La nourriture doit être saine, adaptée à l'âge de l'animal, en quantité suffisante. Elle doit être fournie à des intervalles appropriés pour maintenir l’animal en bonne santé et satisfaire ses besoins nutritionnels.

Ils doivent avoir accès à de l'eau en quantité suffisante et de bonne qualité.

Animal de trait, de selle ou d'attelage

La nuit et dans le courant de la journée, même entre 2 périodes d'utilisation, l'animal doit être libéré de son harnachement, en particulier au moment des repas.

Les harnachements utilisés ne doivent pas provoquer de blessures.

Transport

Si vous transportez votre animal pour le vendre, l'emmener à un concours ou chez un vétérinaire, vous devez veiller à ce qu'il ne risque pas d'être blessé pendant le transport.

Vous devez en outre respecter les conditions suivantes :

• La durée du voyage est limitée au minimum

• L'animal est apte à entreprendre le voyage prévu

• Le véhicule de transport et le pont de chargement sont conçus, entretenus et utilisés de façon à éviter les blessures et à assurer la sécurité de l'animal

• Le véhicule de transport doit offrir une surface au sol et une hauteur suffisantes

  compte tenu de la taille de l'animal et du voyage prévu

• La manipulation de l'animal s’effectue sans violence et sans recourir à des méthodes susceptibles de l'effrayer inutilement ou de le blesser

• Les conditions de bien-être de l'animal pendant le transport sont régulièrement contrôlées et maintenues de façon appropriée

• De l'eau, de la nourriture et des périodes de repos sont proposées à l'animal à intervalles réguliers et adaptées, en qualité et en quantité, à sa taille.

Surveillance

Le propriétaire d'un animal est responsable des dommages causés par son animal que celui-ci ait été sous sa sa garde ou qu'il se soit égaré ou échappé.

Il est interdit de laisser divaguer son animal.